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Marques déposées par TISSERAY ET CIE
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CÔTE DECO Signature Marque française
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CÔTE DECO Signature Marque française
TISSERAY ET CIE

Numéro de dépôt :
4493918
Date de dépôt :
23/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CÔTE DECO Signature Marque française de TISSERAY ET CIE

Présentation de la marque CÔTE DECO Signature Marque française

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2018 par TISSERAY ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CÔTE DECO Signature Marque française »

Le déposant est TISSERAY ET CIE domicilié(e) 200 avenue de l'industrie - 69140 - Rillieux la pape - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSERAY ET CIE, Madame Céline HUGUET domicilié(e) 200 avenue de l'industrie - 69140 - Rillieux la pape - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 23 24 25 27

TISSERAY ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : FILIERE TEXTILE FRANCE SAVOIR-FAIRE VALORISE , COTON BIO , CÔTE DECO Kids , Cosi For Kids , tissucollé , stick event , COSi Intérieurs , ANTI-ACARIEN PHYTOPURE D ORIGINE VEGETALE , ANTI-MOUSTIQUE PHYTOPURE + ANTI-ACARIEN , Paris so chic


TISSERAY ET CIE - 200 avenue de l'industrie - 69140 - Rillieux la pape - France


TISSERAY ET CIE, Madame Céline HUGUET - 200 avenue de l'industrie - 69140 - Rillieux la pape - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Inscription le 2 juillet 2019 - Rejet total n°760717 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.